Contractuel-le-s

Publié le 19/10/2012
Note explicative  du MESR aux présidents d'université et directeurs d'établissements d'enseignement supérieur des nouvelles dispositions introduites par la loi 2012-347 ("loi Sauvadet") 2012-06-15-noteMESR_contratsANT.pdf ( 627.12 kb)
Publié le 20/06/2012
Le SNESUP a envoyé un courrier à la Direction Générale des Ressources Humaines du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, pour exposer les cas d'enseignants contractuels que les circulaires ministérielles excluent a priori des...
Publié le 19/06/2012
Circulaire-du-24-mai-2012---recensement-ANT---MESR.pdf ( 299.28 kb) annexe-circ-24mai2012-Tableaux_a_envoyer_RCE.xls ( 132 kb) Guide-d--utilisation---ANT---MESR.pdf ( 245.72 kb)
Publié le 28/04/2012
Courrier du SNESUP aux Présidents d'Université sur l'application de la loi dite d’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels de la Fonction Publique
Publié le 26/03/2012
Fiches récapitulatives, élaborées par le SNESUP, des articles concernant les personnels contractuels de la fonction publique d'état et particulièrement ceux de l'enseignement supérieur et de la recherche, avec quelques commentaires, qui permettront...
Publié le 07/02/2012
Télécharger les amendements ()
Publié le 05/02/2012
Non titulaires: clés pour l'action Le SNESUP a déjà dénoncé les fortes insuffisances du dispositif de soi-disant lutte contre la précarité dans la fonction publique mis en place à la suite du protocole d’accord du 31 mars 2011. Le présent dossier...
Publié le 31/01/2012
Loi ANT. Se tenir prêts à forcer le blocage Le projet de loi sur les agents non titulaires a été adopté par le Sénat le 26 janvier dernier. Ce texte est très peu modifié par rapport aux propositions du gouvernement, qui faisaient suite au protocole...
Publié le 25/01/2012
Télécharger la circulaire ( 164.9 kb)
Publié le 23/01/2012
Contractuels du supérieur : une circulaire prématurée excluant encore plus de bénéficiaires potentiels de la loi sur la résorption de la précarité La circulaire est ici : Presse-et-documentation?aid=6016&ptid=5&cid=2030 Alors que le...
Publié le 02/12/2011
circulaire du 21 novembre 2011 à télécharger ( 312.58 k) Cette circulaire explique les dispositions prévues par le protocole, qui sont actuellement en cours de traduction législative. Attention, l'application de la circulaire nécessite l'...
Publié le 19/11/2011
Recensement des agents éligibles à une titularisation ou une CDIsation : le SNESUP se mobilise Le projet de loi relatif à la résorption de l'emploi précaire dans la Fonction Publique est à l'étude au Sénat. Les universités devaient faire remonter...
Publié le 18/11/2011
Lettre du SNESUP à L.Wauquiez sur la situation des personnels non titulaires du MESR ( 71.77 kb)
Publié le 15/11/2011
Télécharger le fichier ici ( 160.48 kb)   Assemblée nationale Sénat Madame la Députée, Monsieur le Député, Madame la Sénatrice, Monsieur le Sénateur,   Rapprochés dans le temps, les projets de loi de finances 2012 et de loi concernant les agents...
Publié le 08/11/2011
Non Titulaires de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche CTPMESR - Séance du 21 septembre 2011 Déclaration de la FSU En introduction à cette séance, la FSU souhaite mettre l'accent sur la situation des agents non titulaires dans l'...
Publié le 18/10/2011
La plateforme est ici : /Votre-metier?aid=5863&ptid=10&cid=3782 et l'affiche est là : /Votre-metier?aid=5877&ptid=10&cid=2920
Publié le 18/06/2011
Document de mai 2011 émanant du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche télécharger ce guide: Guide_des_bonnes_pratiques_contractuels.pdf ( 504.9 kb)
Publié le 11/04/2011
Négociations sur la situation des non titulaires : Commentaires du SNESUP FSU Le « Protocole d’accord portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois versants de la fonction publique : accès à l’emploi...
Publié le 24/03/2011
AGENTS NON TITULAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE Position du SNESUP sur le projet de protocole d’accord du 9 mars 2011  charger le document au format pdf ( 13.85 kb) Au terme d’une négociation d’un an, au cours de laquelle la FSU a porté l’...
Publié le 23/02/2011
Lors des négociations entre le gouvernement et les organisations syndicales sur agents non titulaires des trois fonctions publiques (FPE, FPT et FPH), le ministère de la fonction publique a présenté le 9 février un « Projet d'accord portant am...