Outils juridiques

Publié le 13/08/2005
J.O n° 188 du 13 août 2005 texte n° 27 Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplômeuniversitaire de technologie dans l'Espace...
Publié le 22/07/2005
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Publié le 12/07/2005
Le présent document est établi à titre provisoire. Seule la « Petite loi », publiée ultérieurement, a valeur de texte authentique. TEXTE ADOPTÉ n° 472 « Petite loi » ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE SESSION...
Publié le 01/06/2005
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Publié le 19/05/2005
style='font-size:8.0pt;mso-bidi-font-size:12.0pt'>    style='font-size:20.0pt;mso-bidi-font-size:12.0pt'>Conférence style='font-size:20.0pt;mso-bidi-font-size:12.0pt'>de presse     18 mai 2005                     François FILLON...
Publié le 13/05/2005
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Publié le 13/05/2005
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Publié le 13/05/2005
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Publié le 13/05/2005
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Publié le 13/05/2005
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Publié le 13/05/2005
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Publié le 10/05/2005
J.O n° 111 du 14 mai 2005 page 8332 texte n° 11Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 10 mai 2005 fixant les modalités d'organisation du concours...
Publié le 01/05/2005
Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. Mars-Avril 2005 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (...
Publié le 23/04/2005
Section 3 Les instituts et les écolesArticle L. 713-9 du code de l'éducation (source Légifrance)Les instituts et les écoles faisant partie des universités sont administrés par un conseil élu et dirigés par un directeur choisi dans l’une des...
Publié le 23/04/2005
Legifrance - Le service public de l'accès au droit J.O n° 96 du 24 avril 2005 page 7166 texte n° 1LOIS LOI n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école (1)Fichier format...
Publié le 23/04/2005
Chapitre VDispositions relatives aux formations supérieureset à la formation des maîtresArticle 42Le premier alinéa de l'article L. 614-1 du code de l'éducation est complété par les mots : « , et du respect des engagements européens ».Article 43I...
Publié le 01/03/2005
Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En janvier et février 2005 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B....
Publié le 17/02/2005
Passage ASSISTANT À MC par liste d’aptitude : Candidatures ouvertes jusqu’au 3 mars Arrêté du 7/2/05 (JO du 12 février) : les assistants de l’Enseignement Supérieur, relevant du décret 99-170 du 8/3/99, ayant au 1/1/05 au moins 8 ans d’...
Publié le 14/01/2005
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Publié le 08/01/2005
Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En Novembre-Décembre 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O...