Outils juridiques

Publié le 08/01/2005
Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En Novembre-Décembre 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O...
Publié le 14/12/2004
Télécharger rap04-12-minfp-emploi_positions.pdf
Publié le 08/12/2004
Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En Septembre-Octobre 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O...
Publié le 03/12/2004
Télécharger min04-derogation_pedr.pdf
Publié le 02/12/2004
Publié le 26/11/2004
Télécharger loi05-0207-conventionanr.pdf
Publié le 26/11/2004
Télécharger loi05-0207-conventionanr.pdf
Publié le 17/11/2004
J.O n° 273 du 24 novembre 2004 page 19863 texte n° 27Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 17 novembre 2004 relatif aux modalités d'évaluation et...
Publié le 08/10/2004
Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En Juillet-Août 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N...
Publié le 30/08/2004
CIRCULAIRE EMPLOIS - CAMPAGNE 2005 Sommaire Note de présentation de Maurice Hérin CIRCULAIRE EMPLOIS - CAMPAGNE 2005 CONSTITUTION DU DOSSIER " CAMPAGNE 2005 "CALENDRIER DE LA PUBLICATIONPROCEDURES A RESPECTERCOLORATIONS DES POSTES D'ENSEIGNANTS...
Publié le 06/08/2004
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Publié le 03/08/2004
RETRAITERachat des années d’étude NOR : MENF0401747N RLR : 221-6 NOTE DE SERVICE N°2004-130 DU 3-8-2004MENDAF E2 Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des...
Publié le 01/07/2004
Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En mai et juin 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N...
Publié le 17/06/2004
Décrets du 13/07/04 publiant la partie réglementaire du code de l'éducation Faisant suite à la partie législative du code de l?éducation, adoptée par l?ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000, ratifiée par la loi n° 2003-339 du 14 avril 2003 NDLR :...
Publié le 11/06/2004
Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche   Ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004 relative à la partie législative du code de la recherche NOR: MENX0300156R J.O...
Publié le 25/05/2004
Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En mars et avril 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N...
Publié le 22/05/2004
  J.O n° 118 du 22 mai 2004 page 9033 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche   Circulaire du 18 mai 2004 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2004-228 du...
Publié le 06/05/2004
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Publié le 15/03/2004
  J.O n° 65 du 17 mars 2004 page 5190 LOIS   LOI n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics...
Publié le 01/03/2004
Lu par www.snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En janvier et février 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E....