Outils juridiques

Publié le 01/03/2004
Lu par www.snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En janvier et février 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E....
Publié le 27/11/2003
PROFESSEURS AGRÉGÉS AFFECTÉS DANS LE SUPÉRIEURNotation pour l?année 2003-2004 et avancement 2004-2005NOR : MENP0302655N RLR : 803-0NOTE DE SERVICE N°2003-209 DU 27-11-2003 MEN DPE Réf. : D. n° 72-580 du 4-7-1972 mod. Texte adressé aux...
Publié le 13/10/2003
J.O n° 193 du 22 août 2003 page 14310 LOI n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites (1) L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Vu la décision n° 2003-483 DC du 14 août 2003 ; Le...
Publié le 03/09/2003
Télécharger cir03-0903-habilitation_2004-annexe.pdf
Publié le 03/09/2003
Télécharger cir03-0903-habilitation_2004.pdf
Publié le 03/09/2003
Télécharger cir03-09-emplois_2004.pdf
Publié le 23/08/2003
Principaux éléments de la Loi votée le 24 juillet 2003 Première analyse en ce qui concerne les fonctionnaires (au 23 août 2003) Auteur(s) : Marcel Brissaud 23 août 2003 plan : Résumé des points les plus importants développés ci-...
Publié le 03/06/2003
Télécharger min03-retraite-projet_loi.pdf
Publié le 28/05/2003
Télécharger min03-retraite-projet-loi_commente.pdf
Publié le 14/12/2002
Télécharger circulaire_dpe_a2_fd_891.html
Publié le 14/12/2002
Circulaire DPE A2/FD n° 892 du 7 novembre 2001 Application du droit à congés pour les enseignants et enseignants-chercheurs. Le ministre de l'éducation nationale à Mesdames et messieurs les présidents d'université et les chefs d'établissement...
Publié le 14/11/2002
Télécharger cir02-1115-monteil-lmd.pdf
Publié le 03/10/2002
Télécharger decret_93_461.html
Publié le 01/10/2002
Télécharger decret_84_431.html
Publié le 29/04/2002
J.O n° 102 du 2 mai 2002 page 7995Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de la fonction publique et de la réforme de l'État Décret n° 2002-682 du 29 avril 2002 relatif aux conditions générales d'évaluation, de notation et d'...
Publié le 25/04/2002
J.O n° 99 du 27 avril 2002 page 7631 texte n° 56 Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master NOR: MENS0200982Atexte au format pdf (source...
Publié le 23/04/2002
Le texte de l'arrêté licence paru au JO Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence NOR : MENS0201070A Le ministre de l'éducation nationale, Vu le code de l'éducation ; Vu le décret no 84-573 du 5...
Publié le 28/02/2002
Télécharger loi02-0228-consolide_au-recrutement_mutations_pu.pdf
Publié le 28/02/2002
Télécharger loi02-0228-consolide_au-recrutement_mutations_mc.pdf
Publié le 25/01/2002