Veille juridique

Publié le 13/01/2010
Au Journal officiel n° 7 du 9 janvier 2010     Décret n° 2010-27 du 7 janvier 2010 modifiant le décret n° 88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 13/01/2010
Au Bulletin officiel du MEN n° 1 du 7 janvier 2010     Circulaire n° 2009-1037 relative à la mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement - rentrée universitaire 2010 http://www....
Publié le 13/01/2010
Au Journal officiel n° 5 du 7 janvier 2010     Arrêté du 21 décembre 2009 portant déclaration de vacance d'emplois de maîtres de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010...
Publié le 13/01/2010
Au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010     Arrêtés du 28 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation des concours :   du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation http://www.legifrance.gouv.fr/...
Publié le 13/01/2010
Au Journal officiel n° 3 du 5 janvier 2010     Avis relatif au remplacement de membres élus au CNU (section 19) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000216017...   ndlr : attention au délai de dépôt des candidatures...
Publié le 13/01/2010
Au Journal officiel n° 303 du 31 décembre 2009     39 arrêtés de passage aux RCE (*) http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000021557899     N° d'arrété Etablissement 169 Ecole normale supérieure de Fontenay- Saint-...
Publié le 13/01/2010
Au Journal officiel n° 303 du 31 décembre 2009   Extraits de la loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 :   Article 124   Après l'article L. 431-2 du code de la recherche, il est inséré un article L. 431-2-1 ainsi rédigé...
Publié le 13/01/2010
Au Journal officiel n° 300 du 27 décembre 2009     Arrêtés du 22 décembre 2009 ouvrant des concours de recrutement à l'INRIA CR2 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021530466&dateTexte=&categorieLien=id CR1...
Publié le 12/01/2010
Au Journal officiel n° 299 du 26 décembre 2009       Décret n° 2009-1641 du 24 décembre 2009 portant création de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (...
Publié le 12/01/2010
Au Bulletin officiel du MEN n° 48 du 24 décembre 2009   (Pour les longues soirées d'hiver des militants désœuvrés :)     Abrogation de diverses dispositions réglementaires, circulaires et notes de service relatives à l'Éducation nationale, à l...
Publié le 12/01/2010
Au Bulletin officiel du MEN n° 47 du 17 décembre 2009     Circulaire n° 2009-1034 du 24-6-2009Application des dispositions du décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement...
Publié le 12/01/2010
Au Journal officiel n° 288 du 12 décembre 2009     Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 18 mars 1998 relatif à l'organisation et à la validation du tutorat en premier cycle http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 12/01/2010
Au Journal officiel n° 287 du 11 décembre 2009     Décret n° 2009-1533 du 10 décembre 2009 portant création de l'Ecole normale supérieure de Lyon http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021447377&dateTexte=&...
Publié le 09/12/2009
Au Journal officiel n° 285 du 9 décembre 2009     Décret n° 2009-1513 du 7 décembre 2009 relatif à l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021410783&dateTexte=&...
Publié le 08/12/2009
Au Journal officiel n° 283 du 6 décembre 2009     Décret du 4 décembre 2009 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021385052&dateTexte=...
Publié le 03/12/2009
Au Journal officiel n° 278 du 1er décembre 2009       Arrêtés du 10 novembre 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours de recrutement de directeurs de recherche de 1ère et 2nde classes et de chargés de recherche de 1ière...
Publié le 27/11/2009
Au Journal officiel n° 274 du 26 novembre 2009     Les modalités de dépôt des candidatures aux places de membre de l'École française de Rome, au titre de l'année 2010-2011. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 24/11/2009
Au Bulletin officiel du MEN n° 43 du 19 novembre 2009     Circulaire du 28 octobre 2009 relative à la Mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle » http://www.enseignementsup-recherche....
Publié le 18/11/2009
Au Journal officiel n° 266 du 17 novembre 2009     Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021276755&dateTexte=&categorieLien=id...
Publié le 10/11/2009
Au Journal officiel n° 256 du 4 novembre 2009     Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...