Publié le 16/02/2028
Textes de référence et ressources SST dans l'ESR
La page du MESR sur ses orientation stratégiques en matiere de politique de prevention des risques professionnels
Les orientations stratégiques ministérielles 2024, format pdf, avec en annexe : ...
Publié le 19/10/2026
décret 82-453 du 28 mai 1982 modifié : hygiène, sécurité, prévention médicale dans la fonction publique
circulaire DGAFP d'application du décret 82-453
Ajout d'une annexe à la circulaire précédente pour y insérer un règlement intérieur type...
Publié le 14/02/2024
Violence, discrimination, harcèlement sexuel ou moral, agissements sexistes :
des faits à déclarer en tant qu’accident de service
Répondant à une demande des réprésentants du personnel à la Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de...
Publié le 05/02/2021
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Publié le 16/09/2020
Publié le 31/03/2020
Analyse de la "note de la DGAFP du 25/03/2020 intitulée : Covid-19 et droit de retrait dans la fonction publique"
La note de la DGAFP est reproduite ci-dessous et est commentée au fur et à mesure
« Le droit de retrait présente la particularité...
Publié le 07/02/2019
MOTION DU CNU 19 SUR LA DÉGRADATION DES CONDITIONS DE L'EMPLOI DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
La section 19 du CNU, réunie le 6 février 2019, manifeste à l'unanimité sa vive préoccupation quant à la dégradation continue des conditions d'emploi...
Publié le 14/03/2017
Dites-le !
Participez à l'enquête du SNESUP-FSU
sur les conditions de travail des enseignant.e.s- chercheur.e.s et des enseignant.e.s de l'enseignement supérieur
Parce qu'il entend bien mettre la question à l'ordre du jour des discussions à...
Publié le 29/10/2012
Télécharger le document: 2012-10-11-presentation_CHSCT.pdf ( 189.88 kb)
Publié le 19/10/2012
Télécharger la fiche :
Publié le 19/10/2012
Le SNESUP rappelle à toutes fins utiles qu'il n'appartient pas à la direction de l'établissement d'écrire le RI :
selon l'article 68 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié :
« Chaque comité établit son règlement intérieur selon un règlement type...