Publié le 10/10/2007
Télécharger rap07-igf_igaenr_cahier_des_charges_08oct.pdf
Publié le 13/09/2007
Télécharger min07-0912-circulaire_abilitation_2008.pdf
Publié le 07/09/2007
Télécharger min07-0907-circulaire-campagne_emploi2008.pdf
Publié le 11/08/2007
J.O n° 185 du 11 août 2007
page 13468
texte n° 2
LOIS
LOI n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (1)
NOR: ESRX0757893L
NDLR de snesup.fr : source Légifrance - texte intégral au format pdf
L...
Publié le 25/07/2007
TEXTE ADOPTÉ n° 4
« Petite loi »
__
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2006-2007
25 juillet 2007
PROJET DE LOI
MODIFIÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE
EN PREMIÈRE...
Publié le 12/07/2007
PROJET DE LOI
adopté
le 12 juillet
2007
N° 111
SÉNAT
SESSION
EXTRAORDINAIRE DE 2006-2007
Pour supprimer ce cadre :
[Tableau] ? [...
Publié le 04/07/2007
Télécharger loi07-0704-projetloi-libertes_universites.pdf
Publié le 04/07/2007
SÉNAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2006-2007
PROJET DE LOI
relatif aux libertés
des universités,
PRÉSENTÉ
au nom de M. FRANÇOIS FILLON,
Premier ministre,
par MME VALÉRIE PÉCRESSE,
ministre de l'enseignement supérieur et de la...
Publié le 04/07/2007
Télécharger loi07-0704-projetloi-libertes_universites_expose_motifs.pdf
Publié le 27/06/2007
Télécharger loi07-0627-projetloi-nouvelle_universite.pdf
Publié le 19/06/2007
Nos réactions "à chaud" face à la destruction programmée de la communauté universitaire
19 juin 2007
Auteur(s) :
Le projet de loi sur l'autonomie vient de sortir
Le Ministère de l'Enseignement
Supérieur et de la Recherche a...
Publié le 20/03/2007
Publication au JORF du 19 janvier 1986
Décret n°86-83 du 17 janvier 1986
Décret relatif aux
dispositions générales applicables aux agents non
titulaires de l'...
Publié le 28/12/2006
J.O n° 300 du 28 décembre 2006
page 19743
texte n° 25
Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 19 décembre 2006 portant cahier des charges de la...
Publié le 05/12/2006
Note de P. Enclos sur les différents statuts envisageables pour les pôles de recherche et d'enseignement supérieur
Télécharger art06-1205-pres_enclos.pdf
Publié le 27/11/2006
Décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux Instituts universitaires de technologie 1
Éducation nationale ; Universités ; Enseignement technique et technologique - JO du 17-11-1984
Vu L. no 84-52 du 26-01-1984, not. arts. 25,...
Publié le 27/11/2006
Télécharger loi06-1127-projet_arrete_et_annexe-cahier_des_charges_formation.pdf
Publié le 04/11/2006
J.O n° 256 du 4 novembre 2006
page 16347
texte n° 15
texte au format pdf
(source Légifrance)
Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Décret n° 2006-1334...
Publié le 13/10/2006
Lu par snesup.fr
au B.O.E.N. et au J.O.
En août-octobre
2006
La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette
page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel
de la République française)...