F.A.Q. - Sommaire

 

La Foire Aux Questions (F.A.Q.)

 

Un certain nombre de questions reviennent régulièrement dans les appels ou les courriels adressés au secteur Affaires Personnelles du SNESUP-FSU. Vous trouverez ci-dessous la liste des questions les plus courantes, renvoyant vers une réponse condensée ou sur des documents plus développés.

 

 

SOMMAIRE

 

 

Administration et démocratie universitaire

le contentieux des élections universitaires (Fiche pratique)

Agents non titulaires

Je suis lecteur/lectrice de langues, mon établissement me demande de faire plus de 100 heures de TD, est-ce légal ?

Je suis chargé(e) d’enseignement vacataire, mon université a limité à 96hTD le nombre d'heures que je pouvais effectuer. Quels sont mes droits ?

Carrière des titulaires

Grille indiciaire des maîtres de conférences et corps d’enseignants-chercheurs assimilés au 1er janvier 2020

Grille indiciaire des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et MCF des universités de médecine générale au 1er janvier 2020

Grille indiciaire des professeurs des universités et corps d’enseignants-chercheurs assimilés au 1er janvier 2020

Grille indiciaire des professeurs des universités de médecine générale au 1er janvier 2020

Grille indiciaire des professeurs agrégés au 1er janvier 2020

Grille indiciaire des professeurs certifiés au 1er janvier 2020

Congés et absences

Congés de maladie, maternité, paternité des enseignants-chercheurs et enseignants du supérieur. Quel impact sur les obligations de service d'enseignement ?

Démarches et contentieux

Accompagnement syndical à un entretien à caractère conflictuel​

Le droit de retrait dans la fonction publique

le contentieux des élections universitaires

Demander au recteur d’exercer son contrôle de légalité

Consultation du dossier administratif individuel des agents publics (fiche pratique)

Droits et devoirs des fonctionnaires

L’obligation de résidence des fonctionnaires (Fiche pratique)

Demander au recteur d’exercer son contrôle de légalité (Fiche pratique)

Droits des élus, droits syndicaux, grèves et mobilisations

Le droit à la diffusion d’informations syndicales sur les adresses professionnelles des agents dans l’ESR

Un élu dans un conseil, peut-il diffuser les documents préparatoires auxquels il a accès ?

Reconnaissance du travail des élu.e.s dans les conseils

Enseignement

Modalités d'attribution des services d'enseignement (Fiche pratique)

Charte pour le respect des droits d'auteurs dans les enseignements - exemple de la charte de l'université d'Angers (Charte)

Recherche

Faire valoir le droit à la recherche des enseignant·es-chercheur·ses (fiche pratique)

Recrutement

Recrutement, mutations des EC: fiche élu.e.s CAC

Recrutement des personnes handicapées dans les corps d’enseignants-chercheurs et d’enseignants (Fiche pratique)

Retraite

Quelle prise en compte des périodes de chômage pour la retraite ?

 Pension de réversion : informations pratiques et état de la situation actuelle

Peut-on travailler comme enseignant.e-chercheur.e après la retraite de fonctionnaire ?

Un.e retraité.e personnalité extérieure d’un établissement peut-il/elle se faire rembourser des frais de mission ?

Un.e retraité.e peut-il garder son adresse électronique et les possibilités d’accès aux ENT ?

 

Salaires

Grille indiciaire des maîtres de conférences et corps d’enseignants-chercheurs assimilés au 1er janvier 2020

Grille indiciaire des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et MCF des universités de médecine générale au 1er janvier 2020

Grille indiciaire des professeurs des universités et corps d’enseignants-chercheurs assimilés au 1er janvier 2020

Grille indiciaire des professeurs des universités de médecine générale au 1er janvier 2020

Garantie individuelle de pouvoir d'achat

Obtenir le paiement d’heures d’enseignement (​Fiche pratique)

Lire et comprendre son bulletin de paie en 2020 (Fiche pratique)