CTPU 2006

Élection 2006 des représentants du personnel au CTPU
(Comité Technique Paritaire
des enseignants titulaires et stagiaires de statut Universitaire)

Cette rubrique regroupe tous les documents de notre site sur les élections 2006 au Comité Technique Paritaire des enseignants titulaires et stagiaires de statut Universitaire.
en commençant par les liens vers l'ensemble des textes officiels définissant et organisant ce scrutin :

Organisation des élections au CTPU : circulaire du 19-5-2006 publiée au BO n°23 du 08/06/2006
Le décret instituant la CPTU : décret 83-1253 du 30 décembre 1983
Sur le même sujet, on peut encore trouver : Arrêté du 7 avril 2006 relatif aux conditions d'élection des représentants du personnel au CTPU et publié au J.O. n° 92 du 19 avril.