Elections CTPU 2003

Élection des représentants du personnel au CTPU
(Comité Technique Paritaire
des enseignants titulaires et stagiaires de statut Universitaire)

Un deuxième tour est organisé du 14 novembre au 15 décembre, 12h, faute de quorum lors du premier tour.
Cette rubrique regroupe tous les documents de notre site à ce sujet.
Si vous ne trouviez pas l'information que vous cherchez au sujet de ce scrutin dans les textes que nous vous proposons dans le sommaire ci-dessous, voici les liens vers l'ensemble des textes officiels définissant et organisant ce scrutin :

Organisation des élections au CTPU : circulaire du 19/03/03 publiée au BO du 27/03/2003
Le décret instituant la CPTU : décret 83-1253 du 30 décembre 1983
Sur le même sujet, on peut encore trouver : Arrêté du 5 mars 2003 relatif aux conditions d'élection des représentants du personnel au CTPU et publiée au BO du 27/03/2003.