Journée des élus CA-CT du 11 octbre 2012

Publié le : 29/10/2012


Journée des élus CA-CT du 11 octobre 2012

 

Points divers pour les élus CA et CT:

  • Exemple de règlement intérieur de CT annoté contenant des améliorations par rapport au RI type de la fonction publique Réglement intéreur P et M Curie (Adobe Acrobat 127.83 kb)
  • Contrôle de légalité de la procédure de recrutement des EC controle légalité (Adobe Acrobat 60.11 kb)

Thème restructurations:

  • Conséquences des restructurations sur la situation des personnels (document du congrès 2012) Recompositions PRES-EPCS (Adobe Acrobat 1006.36 kb)

Thème CHSCT:

Les documents relatifs sont en ligne dans la partie Votre Métier/CHS-CT du site

Santé au travail

CHST: exemples de réglement intérieur

CHSCT textes officiels

 

CHSCT: document récapitulatif du SNESUP à l'usage des membres des CHSCT

 


 
Thème précarité:

Thème "précarité" de la journée des élus CA-CT du 11 octobre 2012