Textes parus au BO de septembre 2008 à janvier 2009

Publié le 3 janvier 2009

Textes vus en CNESER puis publiés au BO de septembre 2008 à janvier 2009, par Philippe ENCLOS.

BO du 11/09/08

Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22352

Études universitaires conduisant au grade de licence : arrêté du 26 août 2008 :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22409

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22584
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22585
École supérieure de réalisation audiovisuelle de Paris autorisée à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22590

Conditions d'admission à la formation initiale et modalités de contrôle des connaissances à l’École nationale supérieure Louis Lumière :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22746

Attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle de l’École du Louvre :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22815
Attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine de l’Institut national du patrimoine :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22813
Attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22816

Création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques arrêté du 27-10-2008 :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22965

Habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=23044

L'ESGCI (École supérieure de gestion et de commerce international de Paris) est reconnue par l'État à compter du 1er septembre 2008 :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=23318
L'ETSUP (École supérieure du travail social de Paris) est autorisée à délivrer un diplôme visé intitulé "diplôme de conseiller du travail" pour quatre ans à compter du 1er septembre 2008:
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=23320