V-Jurel n°11-2012
Publié le 15 février 2012
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V-Jurel n° 11-2012
JO du 14 février 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
- Décret n° 2012-209 du 13 février 2012 relatif à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
- http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025362424&dateTexte=&categorieLien=id
JO du 15 février 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
- Arrêté du 2 février 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun des œuvres universitaires et scolaires
- http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025365253&dateTexte=&categorieLien=id
- Arrêté du 2 février 2012 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public du Centre national des œuvres universitaires et scolaires et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
- http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025365268&dateTexte=&categorieLien=id