Dossier distribué par le ministère lors de l'entrevue MESR-Syndicats du 5 mars 2010
Publié le 11 mars 2010
Documents transmis par le MESR lors de la réunion du 5 mars
- promos_2nd_degre-1.pdf (
374.37 kb)
- promos_2nd_degre-2.pdf (
316.68 kb)
- promos_2nd_degre-3.pdf (
99.36 kb)
Voici la liste des textes qui seront impactés par la réforme, sans que les ministères précisent de quelle manière.
Notons qu'un des décrets de 50 fait partie du lot : il est ici