Rapp. Espéret, Sommaire

Publié le : 31/07/2001


Sommaire



Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français






Eric ESPÉRET





Juillet
2001






INTRODUCTION



PREMIERE PARTIE : SITUATION ACTUELLE : DIFFICULTES ET OPPORTUNITES




1 - LA DEFINITION ET LA GESTION DES MISSIONS PREVUES PAR LES TEXTES ACTUELS



1-1 Les missions dévolues à l'enseignement supérieur

1-2 Les missions des enseignants et enseignants-chercheurs

1-3 La prise en compte de ces missions dans la définition du service statutaire

1-3-1 Les obligations
de service des enseignants-chercheurs et des enseignants

1-3-2 Les aménagements de service : possibilités statutaires

1-3-3 Les aménagements de service : dispositif de primes

1-3-4 Activités et rémunérations complémentaires au sein de l'établissement

1-3-5 Activités et rémunérations complémentaires en dehors de l'établissement

1-4 La prise en compte de ces missions dans la carrière des enseignants

1-5 Conclusion



2 - LES MISSIONS NOUVELLES OU EN EXPANSION



2-1 L'élargissement des tâches

2-2 L'évolution des formations

2-3 La demande pédagogique

2-4 Le tableau des tâches (tableau de référence)

2-5 Comment les tâches sont-elles prises en compte actuellement ?


2-5-1 Etat
des lieux sur l'utilisation des primes

2-5-2 Des pratiques locales pour intégrer les évolutions dans les tâches

3 - LES EXEMPLES ETRANGERS



4 - LES ENSEIGNANTS ET ENSEIGNANTS-CHERCHEURS : DES PERSONNELS DANS UN ENVIRONNEMENT
HUMAIN




4-1 La population des enseignants et enseignants-chercheurs du supérieur

4-2 Les départs en retraite et les recrutements actuels et futurs

4-3 Les personnels IATOS

4-4 Toutes les tâches apparues dans l'université n'ont pas à être effectuées
par des enseignants-chercheurs


4-4-1 Une confusion
existe avec des tâches relevant des ingénieurs, des personnels techniques
ou administratifs

4-4-2 Il est vrai que les enseignants-chercheurs sont parfois contraints de
se substituer à des spécialistes qui peuvent faire défaut au sein de l'université



DEUXIEME PARTIE : PROPOSITIONS



1 - PROPOSITIONS DE MODIFICATION DES DEFINITIONS DE SERVICE : LES SCENARIOS
AVANCES



2 - LE CONTRAT INDIVIDUEL DE SERVICE




2-1 Un contrat de service pluriannuel, global, pour tous

2-2 L'activité de recherche et son évaluation



3 - LES SCENARIOS A : AMENAGEMENTS ET TOILETTAGES DES REGLES ET STATUTS ACTUELS



3-1 Deux options pour la quantification du service


3-1-1 Aménagement
de la réglementation actuelle dans le cadre des 192h. (384h.) annuelles

3-1-2 Décompte annuel de 1600 h. : prise en compte de l'activité de recherche

3-1-3 Du tableau de référence au tableau des équivalences

3-2 Conséquences des nouvelles définitions de service sur les régimes indemnitaires
et le déroulement de la carrière


3-2-1 Régime
indemnitaire

3-2-2 Mesures touchant la formation et la promotion

3-2-3 Les mesures d'évaluation

3-3 L'allocation des moyens aux établissements



4 - LES SCENARIOS B : UNE AUTRE APPROCHE DES SERVICES



5 - LES CONSEQUENCES REGLEMENTAIRES ET LES COUTS INDUITS DES SCENARIOS




5-1 Les mesures réglementaires

5-2 Les mesures budgétaires



6 - RESUME DES CONSTATS ET PROPOSITIONS



ANNEXES



Annexe 1 : Obligations de service d'enseignement



Annexe 2 : Tableau des tâches (tableau de référence)



Annexe 3 : Obligations de service comparées des enseignants chercheurs dans
l'Union européenne



Annexe 4 : Répartition des enseignants à l'occasion de la campagne 2000 de recrutement
et d'affectation des maîtres de conférences et des professeurs des universités



Annexe 5 : Exemple de contrat par objectifs