Ressources

Au Journal officiel n° 172 du 28 juillet 2010 Décret n° 2010-879 du 26 juillet 2010 modifiant le décret n° 84-428 du 5 juin 1984 relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de l'IFREMER http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022522303&dateTexte=&...

Au Journal officiel n° 170 du 25 juillet 2010 Arrêté du 20 juillet 2010 attribuant les RCE à l'université de Nantes http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022512357&dateTexte=&categorieLien=id Salutations amicales La Rédaction

Au Journal officiel n° 168 du 23 juillet 2010 Arrêté du 24 juin 2010 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022509235&dateTexte=&am

JO n° 131 du 9/6/10 Décret n° 2010-619 du 7 juin 2010 fixant les modalités de l'intéressement des personnels de certains établissements publics relevant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche pour services rendus lors de la participation à des opérations de recherche scientifi...

Au Bulletin officiel du 22 juillet 2010 Un encart rassemble plusieurs textes relatifs à la formation des enseignants : la définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l'exercice de leur métier ; http://www.enseignementsup-re...

Au Journal officiel n° 167 du 22 juillet 2010 Décret n° 2010-829 du 20 juillet 2010 modifiant le décret n° 2006-572 du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du MEN et du MESR http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022506569&dateTexte=&cat...

A l'Assemblée nationale Pour suivre le dossier parlementaire de la contre-réforme des retraites : http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/reforme_retraites.asp Pour suivre le dossier parlementaire de la (contre ?) réforme des collectivités territoriales : http://www.assemblee-nationale.fr/1...

Au Journal officiel n° 165 du 20 juillet 2010 Arrêté du 12 juillet 2010 fixant le nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion, discipline et spécialité ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire au titre de l'année universitaire 201...

Au Journal officiel n° 164 du 18 juillet 2010 Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022485575&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 12 mai 2010 fix...

Au Journal officiel n°162 du 16 juillet 2010 Décret n° 2010-803 du 13 juillet 2010 modifiant le décret n° 2002-1262 du 15 octobre 2002 instituant une indemnité attribuée aux membres du Conseil national des universités http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022481375&...

Au Journal officiel n° 154 du 6 juillet 2010 Loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022436528&dateTexte=&categorieLien=id Salutations amicales La ...

Au Journal officiel n° 130 du 8 juin 2010 Arrêté du 19 mai 2010 fixant les taux de promotion pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle 2e échelon pour l'année 2010 dans certains corps d'enseignants et d'enseignants-chercheurs relevant du MESR http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?c...

Au Journal officiel n° 128 du 5 juin 2010 Loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022308227&dateTexte= (Note : particulièrement le chapitre 1 du titre 6 : institution de l' « Établissement public de Saclay ») ...

Au Journal officiel n° 126 du 3 juin 2010 Arrêté du 17 mai 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1re classe au CNRS http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022293259&dateTexte=&categor...

Au Bulletin officiel du 3 juin 2010 Des nominations au CTPU : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=51853 Amicales salutations La Rédaction

Au Journal officiel n° 120 du 27 mai 2010 Arrêté du 12 mai 2010 portant déclaration de vacance d'emplois de MCU-PH offerts au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022268364&dateTexte=&c...

Au Bulletin officiel du 20 mai 2010 Circulaire relative aux collèges électoraux où sont inscrits les doctorants contractuels dans le cadre de l'élection des membres des conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. http://www.enseignementsup-recherche.go...

Au Journal officiel n° 115 du 20 mai 2010 Arrêtés du 14 mai 2010 attribuant les RCE : université de Nice : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022235335&dateTexte=&categorieLien=id université d'Aix-Marseille-I : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cid...

Au Journal officiel n° 114 du 19 mai 2010 Loi n° 2010-500 du 18 mai 2010 tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte...

Au Journal officiel n° 107 du 8 mai 2010 Arrêté du 8 avril 2010 portant nomination des présidents de jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ...

Au Bulletin officiel n° 17 du 29 avril 2010 Note de service sur la notation des professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur, pour l'année 2009-2010. http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=51297 Élection d'un nouveau membre et composition du CN...

Au Journal officiel n° 96 du 24 avril 2010 Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités par les groupes du Conseil national des universités (année 2010) http://w...

Au Bulletin officiel du 15 avril 2010 Le nombre de congés pour recherches ou conversions thématiques accordés, sur proposition des sections compétentes du Conseil national des universités, est fixé à 312 semestres pour l'année universitaire 2010-2011. http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/...

Au Journal officiel n° 84 du 10 avril 2010 Arrêté du 15 mars 2010 relatif aux concours pour l'accès aux formations spécialisées du troisième cycle des études pharmaceutiques pour les pharmaciens autres que ressortissants d'un État membre de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord ...

Au Journal officiel n° 81 du 7 avril 2010 Arrêté du 8 mars 2010 relatif à la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022070306&dateTexte=&catego...

Au Journal officiel n° 75 du 30 mars 2010 Arrêté du 19 mars 2010 fixant les modalités de fonctionnement du CNU http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022036106&dateTexte=&categorieLien=id Respectueux hommages La Rédaction

Au Journal officiel n° 74 du 28 mars 2010 Arrêté du 26 mars 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs des écoles d'architecture du ministre de la culture et de la communication http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT...

Au Journal officiel n° 59 du 11 mars 2010 Arrêté du 2 mars 2010 attribuant les responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 L. 954-3 du code de l'éducation à l'Ecole normale supérieure de L...

Au Journal officiel n° 47 du 25 février 2010 Décret n° 2010-175 du 23 février 2010 relatif à l'emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021868077&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 f...

Au Journal officiel n° 46 du 24 février 2010 Arrêté du 9 février 2010 fixant les modalités d'élection au conseil scientifique du CNRS http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021865708&dateTexte=&categorieLien=id Respectueux hommages La Rédaction

Au Journal officiel n° 42 du 19 février 2010 Arrêté du 9 février 2010 fixant le nombre de postes offerts aux concours au titre de l'année 2010 pour le recrutement de chargés de recherche de 1re classe à l'INRA et leur répartition par discipline ou groupe de disciplines http://www.legifrance.gouv....

Au Journal officiel n° 37 du 13 février 2010 Décret n° 2010-143 du 10 février 2010 portant création de l'Établissement public de coopération scientifique « Université Paris Cité » http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021822570&dateTexte=&categorieLien=id Re...

Au Journal officiel n° 36 du 12 février 2010 Arrêté du 28 décembre 2009 portant revalorisation pour l'année universitaire 2009-2010 de diverses primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000218...

Au Journal officiel n° 27 du 2 février 2010 Arrêté du 22 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d'enseignemen...

Au Bulletin officiel du 28 janvier 2010 Liste des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur et notamment des écoles supérieures de commerce et de gestion. http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubri...

Au Journal officiel n° 23 du 28 janvier 2010 Arrêté du 20 janvier 2010 fixant la liste des distinctions scientifiques ouvrant droit la prime d'excellence scientifique : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021751714&dateTexte=&categorieLien=id Décret n° 2010-99...

Au Journal officiel n° 22 du 27 janvier 2010 Arrêtés du 21 janvier 2010 fixant les nombre d'étudiants autorisés à poursuivre leurs études de santé : Sages-femmes : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021747245&dateTexte=&categorieLien=id 2ème année de pharmaci...

Au Journal officiel n° 20 du 24 janvier 2010 Arrêté du 14 janvier 2010 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fi...

Au Journal officiel n° 18 du 22 janvier 2010 Arrêté du 6 janvier 2010 fixant le nombre d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2010 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.d...

Au Journal officiel n° 16 du 20 janvier 2010 Arrêté du 31 décembre 2009 fixant les diplômes et les titres permettant de se présenter aux concours externes et internes de recrutement des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation relevant du ministre chargé d...

Au Journal officiel n° 15 du 19 janvier 2010 Arrêté du 14 janvier 2010 portant nomination au comité de suivi de la loi LRU (personnalités qualifiées) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021709636&dateTexte=&categorieLien=id Respectueux hommages La...

Au Journal officiel n° 8 du 10 janvier 2010 Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2009 par les sections du Conseil national des universités http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021646039&dateTexte=&categorieLien=id Liste de qu...

Au Journal officiel n° 7 du 9 janvier 2010 Décret n° 2010-27 du 7 janvier 2010 modifiant le décret n° 88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021645566 Arrêté du 18 décembre 2009 fixant les d...

Au Bulletin officiel du MEN n° 1 du 7 janvier 2010 Circulaire n° 2009-1037 relative à la mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement - rentrée universitaire 2010 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.h...

Au Journal officiel n° 5 du 7 janvier 2010 Arrêté du 21 décembre 2009 portant déclaration de vacance d'emplois de maîtres de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature http://www.legifra...

Au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 Arrêtés du 28 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation des concours : du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021625758&dateTexte=&catego...

Au Journal officiel n° 3 du 5 janvier 2010 Avis relatif au remplacement de membres élus au CNU (section 19) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021601789&dateTexte=&categorieLien=id ndlr : attention au délai de dépôt des candidatures ! Arrêtés du 21 d...

Au Journal officiel n° 303 du 31 décembre 2009 39 arrêtés de passage aux RCE (*) http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000021557899 N° d'arrété Etablissement 169 Ecole normale supérieure de Fontenay- Saint-Cloud 170 Ecole normale supérieure de Lyon 171 Université Toulouse-III 172...

Au Journal officiel n° 303 du 31 décembre 2009 Extraits de la loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 : Article 124 Après l'article L. 431-2 du code de la recherche, il est inséré un article L. 431-2-1 ainsi rédigé : « Art. L. 431-2-1. - Les établissements publics à caractère s...

Au Journal officiel n° 300 du 27 décembre 2009 Arrêtés du 22 décembre 2009 ouvrant des concours de recrutement à l'INRIA CR2 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021530466&dateTexte=&categorieLien=id CR1 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte...