Ressources

Au Journal officiel n° 299 du 26 décembre 2009 Décret n° 2009-1641 du 24 décembre 2009 portant création de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?ci...

Au Bulletin officiel du MEN n° 48 du 24 décembre 2009 (Pour les longues soirées d'hiver des militants désœuvrés :) Abrogation de diverses dispositions réglementaires, circulaires et notes de service relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, dans le cadre de ...

Au Bulletin officiel du MEN n° 47 du 17 décembre 2009 Circulaire n° 2009-1034 du 24-6-2009Application des dispositions du décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche http://www.enseignementsup-recherch...

Au Journal officiel n° 288 du 12 décembre 2009 Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 18 mars 1998 relatif à l'organisation et à la validation du tutorat en premier cycle http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021466646&dateTexte=&categorieLien=id R...

Au Journal officiel n° 287 du 11 décembre 2009 Décret n° 2009-1533 du 10 décembre 2009 portant création de l'Ecole normale supérieure de Lyon http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021447377&dateTexte=&categorieLien=id Respectueux hommages La Rédacti...

Au Journal officiel n° 285 du 9 décembre 2009 Décret n° 2009-1513 du 7 décembre 2009 relatif à l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021410783&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 30 novembre 2009 fixant les taux ...

Au Journal officiel n° 283 du 6 décembre 2009 Décret du 4 décembre 2009 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021385052&dateTexte=&categorieLien=id Concours de recrutement à l'INSERM htt...

Au Journal officiel n° 278 du 1er décembre 2009 Arrêtés du 10 novembre 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours de recrutement de directeurs de recherche de 1ère et 2nde classes et de chargés de recherche de 1ière et 2nde classe du CNRS DR1 : http://www.legifrance.gouv.fr/...

Au Journal officiel n° 274 du 26 novembre 2009 Les modalités de dépôt des candidatures aux places de membre de l'École française de Rome, au titre de l'année 2010-2011. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021335343 Au Bulletin officiel du MEN n° 44 du 26 novembre 2009...

Au Bulletin officiel du MEN n° 43 du 19 novembre 2009 Circulaire du 28 octobre 2009 relative à la Mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle » http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=49594 Au Journal...

Au Journal officiel n° 266 du 17 novembre 2009 Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021276755&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 5 novembre 2009 fixant les conditions et la pro...

Au Journal officiel n° 256 du 4 novembre 2009 Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021232526&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 20 octo...

Au Journal officiel n° 253 du 31 octobre 2009 Arrêté du 15 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021...

Au Journal officiel n° 252 du 30 octobre 2009 Décret n° 2009-1337 du 28 octobre 2009 portant extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les Iles Wallis et Futuna des décrets n° 2007-1551 du 30 octobre 2007 et n° 2008-1424 du 19 décembre 2008 modifiant le décret n° 85-59 du 18...

Au Bulletin officiel du MEN du n° 40 du 28 octobre 2009 Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade, au titre de l'année 2010.

Au Journal officiel n° 250 du 28 octobre 2009 Arrêté du 19 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 22 février 2008 relatif à la procédure d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur dans les domaines de la musique, de la danse, du théâtre et des arts du cirque et au fonctionnement de la...

Au Journal officiel n° 240 du 16 octobre 2009 Arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021158665&dateTexte...

Au Journal officiel n° 235 du 10 octobre 2009 Arrêté du 18 septembre 2009 fixant les modalités de fonctionnement de l'instance nationale mentionnée à l'article 8 du décret n° 2009-851 du 8 juillet 2009 relatif à la prime d'excellence scientifique http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTe...

Au Journal officiel n° 228 du 2 octobre 2009 Décret du 1er octobre 2009 portant nomination de la directrice générale des ressources humaines du MEN et du MESR (Mme Josette Théophile) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021093374&dateTexte=&categorieLien=id Voi...

Au Journal officiel n° 227 du 1er octobre 2009 Décret n° 2009-1158 du 30 septembre 2009 portant majoration à compter du 1er octobre 2009 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation...

Au Bulletin officiel du MEN du 24 septembre 2009 Circulaires relatives aux modalités de la consultation de certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comit...

Sont entrés en vigueur le 1er septembre 2009 (JO du 27/08/09) : Décret n° 2009-1030 du 26 août 2009 modifiant le décret n° 92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l...

Au Journal officiel n° 220 du 23 septembre 2009 Arrêté du 14 septembre 2009 portant revalorisation du taux de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 2000-728 du 31 juillet 2000 au bénéfice des personnels enseignants des écoles nationales supérieures des mines...

Au Journal officiel n° 216 du 18 septembre 2009 Arrêté du 18 août 2009 déterminant le nombre et la localisation des emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à l'intégration au titre de l'année 2009 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT00002104483...

Au Journal officiel n° 217 du 19 septembre 2009 Décret n° 2009-1131 du 17 septembre 2009 modifiant le décret n 99-747 du 30 août 1999 relatif au grade de master http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021049662&dateTexte=&categorieLien=id Respectueux hommages...

Au Bulletin officiel du MEN du 10 septembre 2009 Circulaire DGRH n° 2009-1022 du 24 juillet 2009 relative aux modalités d'élection des représentants du personnel au CTPU http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=48817 Circulaire DGRH n° 2009-1023 du 24 juillet ...

Au Journal officiel n° 207 du 8 septembre 2009 Arrêté du 18 août 2009 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2009-2010 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000210242...

Lettre d'information n° 11/09 du 5 septembre 2009 Version consolidée au 1er septembre 2009 du décret n° 84(431 du 6 juin 1984 portant statuts des enseignants-chercheurs http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006064492&dateTexte=20090901 Respectueux hommages ...

Au Journal officiel n° 202 du 2 septembre 2009 Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidText...

Au Journal officiel n° 199 du 29 août 2009 Décret n° 2009-1052 du 26 août 2009 portant création du service des retraites de l'État http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021005979&dateTexte=&categorieLien=id Décret n° 2009-1053 du 26 août 2009 portant organisatio...

Au Journal officiel n° 197 du 27 août 2009 Huit arrêtés relatifs à des concours de recrutement à l'Institut de Recherche pour le Développement, dans diverses catégories de personnels. Au Bulletin officiel du MEN du 27 août 2009 Circulaire DGRH n° 2009-1024 du 5 août 2009 sur la déconcentration de...

Au Journal officiel n° 196 du 26 août 2009 Décret n° 2009-1000 du 24 août 2009 modifiant le décret n° 84-588 du 10 juillet 1984 relatif aux instituts régionaux d'administration http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020993265&dateTexte=&categorieLien=id Décret n°...

Au Journal officiel n° 194 du 23 août 2009 Décret n° 2009-994 du 20 août 2009 modifiant le décret n° 2001-935 du 11 octobre 2001 instituant une prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur en faveur des directeurs de recherche http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=J...

Au Journal officiel n° 191 du 20 août 2009 Arrêté du 27 juillet 2009 relatif à l'organisation des preuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales, du concours spécial d'internat en médecine à titre européen et du concours spécial d'internat en médecine du trava...

Au Journal officiel n° 189 du 18 août 2009 Arrêté du 23 juillet 2009 portant création de départements d'IUT à la rentrée universitaire 2009 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020979373&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juillet 2009 modifiant l'arrêté d...

Au Journal officiel de la République française n° 187 du 14 août 2009 Arrêté du 31 juillet 2009 approuvant le référentiel national d'équivalences horaires établi en application du II de l'article 7 du décret n 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables ...

Chère abonnée, cher abonné, L'équipe de rédaction de V-Jurel est fâchée. Elle est très fâchée, et contre ses milliers d'infidèles abonnés eux-mêmes, au motif qu'à de rarissimes exceptions près, aucun n'a semblé remarquer l'interruption du service que, depuis plusieurs années déjà, n...

Le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche a publié le 23 juin 2009 le "Guide de décompte des emplois" des EPSCP accédant aux responsabilités et compétences élargies.

Au Journal officiel de la République française n° 97 du 25 avril 2009 Décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 modifiant le décret n 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des univ...

Textes vus en CNESER puis publiés au BO de septembre 2008 à janvier 2009, par Philippe ENCLOS. BO du 11/09/08 Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22352 B...

Au Journal officiel de la République française n° 294 du 18 décembre 2008 Décret n 2008-1337 du 16 décembre 2008 modifiant le décret n 2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'AERES: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019944247 ...

2e version pas meilleure que la première ! Après le CTPU où aucun syndicat ne l'avait soutenu, voici la version un peu amendée soumise au CSFPE. Comme précédemment, la FSU a voté contre, ainsi que la CGT, FO et Solidaires.

Au Journal officiel de la République française n° 274 du 25 novembre 2008 Arrêté du 17 novembre 2008 fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection et pris pour l'application de l'article 9-2 du décret n 84-431 du 6 juin 1984 fixant...

Au Journal officiel de la République française n° 2XX du JJ novembre 2008 description de l'objet http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019796639

Arrêté du 28 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019761941

Défonctionnarisation, modulation, compétition: REACTION ! Les statuts des enseignants-chercheurs seraient bouleversés décret soumis au CTPU du 17-11-2008. Il introduirait entre autres la modulation de services, une déclaration de guerre contre les universitaires. Découvrez l'ampleur des dégâts. ...

Document présentant les modifications induites par la mise en œuvre du projet de décret, à partir de la version consolidée du décret de 84 dans sa version en vigueur au 6 novembre 2008. Les modifications introduites par le projet de décret (version présentée au CTPU) sont en rouge. Téléchargez l...

Au Journal officiel de la République française n° 257 du 4 novembre 2008 Arrêté du 27 octobre 2008 portant revalorisation du taux de la prime de recherche et d'enseignement supérieur institue par le décret n°2000-728 du 31 juillet 2000 au bénéfice des personnels enseignants des écoles nationales ...

Au Journal officiel de la République française n° 222 du 23 septembre 2008 Arrêté du 15 septembre 2008 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JO...

Les règles relatives à l’interdiction de cumuls d’activité et de rémunération ont été profondément modifiées par la loi 2007-148 du 2 février 2007 (modifiant l’article 25 du statut général des fonctionnaires) et son décret d’application (décret 2007-658 du 2 mai 2007), venus abolir et remplacer ...